Politiques en vigueur

En construction

Catégorie : Général
Table des matières

Politique No. A001
Sujet : Principes directeurs [à venir]

Politique No. A002
Sujet : Code d'éthique et de déontologie


Catégorie : Gouvernance
(à venir)


Catégorie : Utilisation des lieux, du matériel et des ressources des lieux physiques
Category: Use of premises, equipment and all onsite resources
Table des matières

Politique No. C001
Sujet : Dispositions générales

Politique No. C002
Sujet : Définitions

Politique No. C003
Sujet : Stationnement et espace extérieur

Politique No. C004
Sujet : Frais communs généraux et espace intérieur

Politique No. C005
Sujet : Salle de conférence

Politique No. C006
Sujet : Changement aux frais

Politique No. C007
Sujet : Autres dispositions

Politique No. C008 - Français
Sujet : Location des salles
Policy No. C008 - English
Subject : Hall and Room Rental

Politique No. C009
Sujet : Location des espaces d'entreposage


Catégorie : Utilisation du matériel informatique, électronique et de l'internet
Table des matières

Politique No. D001
Sujet : Dispositions générales

Politique No. D002
Sujet : Utilisation des médias sociaux


Catégorie : Santé et sécurité
Table des matières

Politique No. E005
Sujet : Politique contre le harcèlement en milieu de travail


Catégorie : Affaires et finances
Table des matières

Politique No. F001
Sujet : Finances et ressources matérielles


Catégorie : Bénévoles
(à venir)


Catégorie : Projets
(à venir)


Catégorie : Ressources humaines
(à venir)


Catégorie : Communication
(à venir)

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